La fiscalité est le socle du fonctionnement économique d’une nation. Elle prend en compte aussi bien les particuliers que les sociétés. Dans la plupart des nations, le champ fiscal établi pour toutes les parties est tout à fait clair et limpide. Voici l’essentiel à cerner.
Plan de l'article
La fiscalité : qu’est-ce que c’est ?
La fiscalité, c’est tout simplement l’ensemble des principes et réglementations qui fonde le champ (cadre) fiscal d’un pays. Elle correspond à des mesures employées par un État pour recueillir des impôts. Il faut noter qu’elle a un rôle important dans le mécanisme du système économique d’une nation et également dans la vie des habitants. En effet, pour comprendre la fiscalité quel que soit le pays, cela revient à cerner le fonctionnement des différents types de fiscalités qui y existent. Pour le cas de la France, on distingue le bouclier fiscal, la fiscalité CSG, locale et celle d’État.
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La fiscalité des contribuables
On entend par contribuable, tout individu fiscalement établi dans un pays et qui est en mesure de s’acquitter de l’impôt sur le revenu, peu importe sa provenance originelle. Étant le fondamental de la fiscalité des contribuables, l’impôt sur le revenu est théoriquement obligatoire pour tous les individus fiscalement domiciliés. On le détermine en considération de tout revenu comprenant le foyer.
La fiscalité des sociétés
Encore désigné par le sigle IS, l’impôt sur les sociétés est relatif aux profits effectués par les organisations et les structures. En effet, les sociétés ne faisant pas partie de ce type d’impôt reposent sur celui sur le revenu ; il s’agit des organisations individuelles. Par ailleurs, il est important de noter que la fiscalité des sociétés s’associe à celle de la consommation communément connue sous la désignation TVA ou la taxe sur les activités polluantes, généralement appliquée aux sociétés dont le fonctionnement engendre la pollution atmosphérique.
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